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Bienvenue sur www.disneyboxoffice.fr (le « Site »), un Site Internet de la promotion des films de The Walt Disney Company (France) S.A.S en France qui propose tous les renseignements nécessaires sur les films concernés et leur sortie en salles. Ce Site est sous la responsabilité de The Walt Disney Company (France) S.A.S., une société enregistrée en france (mentionnée ici sous « nous, » « notre » ou “disney”).

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2. UTILISATION DU SITE ET DE SON CONTENU

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Nous pouvons modifier ce Site ou en effacer le contenu ou les caractéristiques à n’importe quel moment, de n’importe quelle manière, et pour n’importe quelle raison que ce soit. Tous les éléments de ce Site, y compris mais pas seulement son design général et son contenu sont protégés par des marques déposées, des droits d’auteur, des droits moraux, et autres droits de propriété intellectuelle.

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a.ne soit pas affiché afin d’en permettre ou suggérer la distribution;

b.ne soit pas fourni avec une possibilité de téléchargement;

c.vous n’en conserviez pas le contenu sur un disque dur ou autre mode de stockage ou sur tout autre site Internet au-delà de la période initiale requise de parution, ou de retransmission selon l’accord avec Disney dans chacun des cas et que vous effaciez ce contenu après utilisation.

(iv)Vous respectiez tous les droits d’auteur et autres droits de propriété,

(v)Vous ne modifiiez en aucune manière le contenu, et

(vi)Vous n’utilisiez pas le contenu d’une manière suggérant une association avec un ou plusieurs de nos produits, services ou marques.

3. INSCRIPTIONS

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4. DECHARGES LEGALES

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5. RESPONSABILITE D’UTILISATION ET D’INSCRIPTION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre, et de nous tenir ainsi que nos fournisseurs de licences, agents, représentants, autres utilisateurs autorisés, et revendeurs, distributeurs, fournisseurs de service et fournisseurs respectifs de chacune des présentes entités ainsi que leurs cadres, directeurs, propriétaires, employés, agents, représentants et ayants droit (de manière collective, les « Parties Indemnisées ») à l’écart de toute perte, dommage, dette et frais (y compris les frais de justice et tous autres frais et dépenses juridiques concernant des enquêtes ou la défense de tout recours ou menace de recours en justice) supportés par les parties indemnisées par rapport à toute poursuite provenant du non respect de ces conditions d’utilisation de votre part ou de poursuites provenant de votre utilisation de ce Site. Vous vous engagez à coopérer de votre mieux avec nous pour la défense de toute poursuite. Nous nous réservons le droit d’employer, à nos frais, un conseiller indépendant et assumons la défense et le contrôle exclusif de toute question faisant autrement l’objet d’une indemnisation de votre part.

6. NOTRE RESPONSABILITE

Selon la loi en vigeur nous, ainsi que nos fournisseurs de licences, fournisseurs ou fournisseurs de service, declinons toute responsabilite concernant toute perte n’etant pas une consequence directe et previsible de (a) l’utilisation, ou de l’incapacite d’utilisation de ce site et de son contenu, ou (b) la conduite ou action, en ligne ou non, de tout utilisateur de ce site ou de toute autre personne ou entite, meme si nous avons ete avertis de la possibilite de tels dommages.

Nous pouvons modifier ce site ou en effacer le contenu ou les caracteristiques de n’importe quelle maniere, a tout moment et pour toute raison que ce soit.

Les limitations, exclusions et decharges de cette section et de ces conditions d’utilisation sont valides dans les limites autorisees par la loi.

7. EVENEMENTS ECHAPPANT A NOTRE CONTROLE

Nous déclinons toute responsabilité concernant des retards ou manquements à nos obligations selon ces conditions d’utilisation si le retard ou manquement provient d’une cause échappant à notre contrôle. Cette condition n’affecte en rien vos droits en tant que consommateur.

8. DROIT ET JURIDICTION

Ces conditions d’utilisation sont régulées et interprétées en accord avec la loi française. Les tribunaux français auront une compétence non exclusive concernant tout recours ou poursuite selon ces conditions d’utilisation, et vous acceptez et vous vous soumettez donc à la juridiction propre de ces tribunaux.

9. AMENDEMENTS A CES CONDITIONS D’UTILISATION

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de changer, modifier, ajouter, ou effacer des sections de ces conditions d’utilisation à n’importe quel moment et de manière temporaire ou permanente. Lors une telle éventualité, nous vous informerons de tout changement, modification, ajout, ou effacement en vous envoyant un e-mail à la dernière adresse e-mail que vous nous aurez fournie, et/ou en affichant clairement un avis de changement, modification, ajout, ou effacement sur ce Site. Tout changement, modification, ajout, ou effacement sera valide à partir du premier jour des 10 jours suivant l’envoi d’un avis envoyé à votre adresse e-mail ou 30 jours suivant l’affichage d’un avis sur nos sites Internet selon ces conditions d’utilisation. Si vous souhaitez refuser tout changement permanant vous pouvez demander la suppression de votre compte.

Veuillez noter que vous êtes responsable de la mise à jour de vos renseignements personnels afin de nous fournir votre adresse e-mail actuelle. Si la dernière adresse e-mail que vous nous avez fournie est erronée, ou si pour quelque raison que ce soit n’est pas en mesure de vous faire parvenir l’avis comme décrit précédemment, notre envoi de l’avis par e-mail constituera néanmoins un avis valide des changements, modifications, ajouts, ou effacements décrits sur l’avis.

10. RESILIATION

Ces conditions d’utilisation sont valables jusqu’à annulation de votre ou de notre part. Vous pouvez à tout moment résilier ces conditions d’utilisation en arrêtant toute utilisation du Site et en détruisant tout matériel obtenu sur ce Site ainsi que toute documentation, sauvegarde, copie et installation provenant du site, et effectuée selon ces conditions ou autre.

Nous pouvons, de manière immédiate, annuler ces conditions d’utilisation en ce qui vous concerne si vous ne respectez pas toute condition ou stipulation matérielle de ces conditions d’utilisation. Après résiliation, vous devez cesser d’utiliser le Site et détruire tout matériel obtenu sur le Site ainsi que toute sauvegarde et copie, effectuée selon ces conditions ou autre.

Les dispositions de ces conditions d’utilisation, qui par nature doivent perdurer après l’annulation de ces conditions, seront donc valables après résiliation.

11. STIPULATIONS GENERALES

Si toute stipulation de ces conditions était pour quelque raison que ce soit illégale, nulle ou non avenue, alors cette stipulation sera considérée divisible de ces conditions d’utilisation et n’affectera pas la validité et le caractère exécutoire de toute stipulation restante. Si vous ne respectez pas ces conditions d’utilisation et que nous ne prenons aucune mesure à votre encontre, cela ne signifie pas que nous avons renoncé à nos droits concernant votre infraction et nous pourrons les faire valoir et prendre des mesures concernant toute autre situation de non respect de ces conditions de votre part.

Pour toutes vos questions, écrivez-nous à :

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